J.O. Numéro 195 du 24 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 11 mars 1999 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre, modifié notamment par l'arrêté du 31 juillet 2001 ;
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - Le titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), au II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Pierre Dolo, chargé des fonctions de sous-directeur de l'emploi. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Dolo, chargé des fonctions de sous-directeur de l'emploi. » (à compter du 1er octobre 2001) ;
2o A l'article 8-1 (DCN), au I, tableau, aux colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, les mots : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Bernard Planchais » sont remplacés par les mots suivants : « M. l'ingénieur général de l'armement Bernard Planchais » (à compter du 1er septembre 2001).

Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au G. - Service des moyens généraux, au II, le troisième alinéa est ainsi rédigé : « M. Jean-Marie Leclercq, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des organismes internationaux et interarmées, pour signer toutes pièces justificatives des dépenses visées par le paragraphe I (A, 2o) ci-dessus, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de ces dépenses et, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie Leclercq, M. Pierre Burri, attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau des organismes internationaux et interarmées. »

Art. 3. - Au I de l'article 12 (Directions de l'état-major des armées) du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, à la direction du service de santé des armées, le tableau est modifié ainsi qu'il suit (à compter du 1er septembre 2001) :
1o A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le médecin général des armées Daniel Gautier, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général des armées Michel Meyran, directeur. » ;
2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le médecin général Michel Meyran, directeur adjoint. » est abrogé.

Art. 4. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au B. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au I, tableau, à la colonne Suppléants :
a) L'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Norbert Collo. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Marc Sanson. » ;
b) L'alinéa : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Philippe Decouais, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Norbert Collo. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Philippe Decouais, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Marc Sanson. » ;
2o Au G. - Direction des centres d'expertise et d'essais, au I, tableau, à la colonne Suppléants :
a) L'alinéa : « Mme l'ingénieure en chef Marie-France de Roodenbeke. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. » ;
b) L'alinéa : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme l'ingénieure en chef Marie-France de Roodenbeke. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. » ;
c) L'alinéa : « Mme Véronique Arsicault, chef de service administratif, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Pierre Lamarche. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier du corps technique et administratif Michel Bibal, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Pierre Lamarche. »

Art. 5. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Michel Gillet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général François-Pierre Joly. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
2o Au B. - Etat-major de la marine, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire général Pierre-Marie Arreckx. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Gérard de Wailly. » (à compter du 1er octobre 2001).

Art. 6. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A. - Armée de terre :
a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau :
- colonne Titulaires de la délégation, les mots : « sous-direction affaires générales » sont remplacés par les mots suivants : « sous-direction affaires générales et personnel civil » ;
- colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, remplacer : « M. le général Yannick Bertheau » par « M. le général Jacques Pâris de Bollardière » (à compter du 1er septembre 2001) ;
b) Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau :
- colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le commissaire colonel Bernard Foissier, sous-direction organisation-ressources humaines. », lire : « M. le commissaire colonel Denis Guilloteau, sous-direction organisation-ressources humaines. » (à compter du 1er octobre 2001) ;
Au lieu de : « M. le commissaire général Marcel Forterre, sous-direction logistique. », lire : « M. le commissaire général Jean-François Joly, sous-direction logistique. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
- colonne Suppléants, les deux alinéas : « M. le commissaire général Jean-Claude Desrousseaux. » et « M. le commissaire général Marcel Forterre. » sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants : « M. le commissaire général Marcel Forterre. » et « M. le commissaire général Régis Outtier. » (à compter du 1er septembre 2001) ;
2o Au B. - Marine, au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Benoît Le Masne de Chermont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » (à compter du 1er octobre 2001).

Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 août 2001.